PROCHAIN CONSEIL MUNICIPAL

Le Conseil Municipal du Bugue se réunira à la Médiathèque Gérard FAYOLLE, Salle Jean Monestier, en séance publique, le vendredi 13 février 2026 à 18h00

ORDRE DU JOUR

► DECISIONS
•    DEC2025-39 : Indemnité GROUPAMA - Sinistre Jumpy DJ-223-EJ
•    DEC2025-40 : Renouvellement marché assurance Flotte et Missions Collaborateurs 2026
•    DEC2026-01 : Indemnité complémentaire AXA - Sinistre barrière rue du Jardin Public
•    DEC2026-02 : Concession cimetière La Maillerie - Michel TEILLET
•    DEC2026-03 : Concession cimetière La Maillerie - Jean-Claude CALES
•    DEC2026-04 : Avenant à la convention de participation Prévoyance du Centre de Gestion de la Dordogne - Indexation des cotisations à compter du 1er janvier 2026
•    DEC2026-05 :Contratd'assuranceMultirisquesCommunen°0082706587-Regroupement des contrats n°32474040997087 et n°7465940704 - Actualisation
•    DEC2026-06 : Réhabilitation de l'ascenseur - Bâtiment Hôtel de Ville
•    DEC2026-07 : Contentieux Commune/ M. De Andrea - PV de constatation d'infraction au code de l'urbanisme -Désignation du cabinet d'avocats
•    DEC2026-08: Marché accord-cadre à bons de commande - Travaux de voirie communale
•    DEC2026-09 : Achat d'une case columbarium - Stéphane PAULIAC

► CONSEIL MUNICIPAL
•     Modification du tableau du conseil municipal suite à la démission du poste d'adjoint de Monsieur Jacques VINCIGUERRA - Suppression du poste d'adjoint

► FINANCES
•    Présentation et vote du CFU 2025
•    Cessions et immobilisations 2025
•    Exonération de trois mois de loyer pour le nouveau dentiste de la Maison de Santé

► ADMINISTRATION GENERALE
Conventions diverses
•     Renouvellement de la convention de stérilisation et d'identification des chats libres et sauvages avec la Fondation 30 Millions d'Amis
•     Additif au contrat pour le fonctionnement de l'horodateur de l'aire de camping-car avec Aire Service - Contrat« soft »
•     Contrat de maintenance des équipements de l'installation campanaire pour l'horloge de la Mairie
•     Convention pour l'aide ponctuelle à l'Education physique et sportive (EPS), à l'école primaire publique du Bugue, avec l'Education Nationale - Année scolaire 2025-2026
•     Convention d'objectifs et de partenariat pour la mise en œuvre de la clause d'insertion sociale et de promotion de l'emploi dans les marchés publics
Restaurant scolaire
•     Convention relative à l'organisation du service mutualisé de restauration scolaire entre le Département de la Dordogne, le Collège et la Commune du Bugue.

►  CODE DE LA CONSTRUCTION ET DE L'HABITAT
•     Détermination d'un périmètre de lutte contre les termites sur le territoire de la Commune selon les mesures réglementaires imposées au Communes dans le cadre de la prévention

► JURIDIQUE
•     Affaire Commune Le Bugue/ P. DE ANDREA - Recours auprès du Tribunal Administratif de Bordeaux

► SMDE 24
 •     Modification des stats du Syndicat Mixte des Eaux de la Dordogne

► SDE 24
•    Adhésion de la Communauté d' Agglomération Grand Périgueux - Transfert de la compétence Eclairage Public des parcs d'activités
•    Modification des durées d'éclairage public - Secteurs La Borie et Avenue de la Libération
•    Suppression de points lumineux encastrés au sol autour du bâtiment de la Mairie

► ADRESSAGE
•     Création d'une nouvelle voie privée « Impasse des Chevreuils » située secteur Combe Nègre

► QUESTIONS DIVERSES