27/03/2026

Le Conseil Municipal du Bugue se réunira à la médiathèque G. FAYOLLE, salle Jean MONESTIER, en séance publique, le vendredi 03 avril 2026 à 18h30

ORDRE DU JOUR

► DÉCISIONS

DEC2026-12 : Modification en cours d'exécution - Avenant n°2 - Marché requalification de l'Avenue de la Gare - Lot 1 Voirie et réseaux divers
DEC2026-13 : Renouvellement du contrat d'abonnement SVP Référence

► ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Délégation du Conseil Municipal au Maire selon l'article L.2122-22 du Code général des collectivités territoriales
Désignation des délégués aux établissements publics et syndicats intercommunaux

- Syndicat Mixte des Eaux de la Dordogne SMDE
- Syndicat Départemental d'Energie de la Dordogne SDE
- SIVOM Transport scolaire
- EHPAD Lobligeois
- Conseil d'école
- Collège Leroi Gourhan

Élection des membres titulaires et suppléants de la commission d'appel d'offres

- Mise en place des commissions municipales
- Commission d'attribution des marchés
- Affaires sociales et santé
- Développement économique
- Vie associative et sportive
- Tourisme, animations et fêtes
- Environnement, développement durable, gestion des déchets
- Sécurité et prévention de risques naturels
- Communication, nouvelles technologies de l'information, informatique et téléphonie
- Commission jeunesse
- Commission gestion et développement des marchés bi-hebdomadaires
- Cohésion sociale, conseil des ainés, nouveaux arrivants, logement et qualité de vie dans dans les quartiers et des habitants
- Conseil municipal des jeunes
- Comité de jumelage

Commission extra-communale

- Comité de pilotage dans le cadre des travaux de la Maison de santé (modification des membres de la délibération D2025-45 du 4 juillet 2025

Référents

- Désignation d'un référent sécurité
- Désignation d'un référent Défense
- Comité communal des feux de forêt
- Désignation d'un référent CNAS

► FINANCES

Indemnités de fonction du Maire, des Adjoints et des Conseillers municipaux délégués

► DIVERS CONTRATS ET CONVENTIONS

Festival Brikabrak

Convention de partenariat Association Point Org / Commune du Bugue

Informatique

Contrat de maintenance avec XEFTI boite de messagerie

Pont de Sautereau

Contrat pour la fourniture d'une prestation ponctuelle de sécurité ferroviaire dans le cadre d'une inspection détaillée du pont et d'un relevé topographique