PROCHAIN CONSEIL MUNICIPAL

Le Conseil Municipal du Bugue se réunira à la médiathèque G. FAYOLLE, salle Jean MONESTIER, en séance publique, le jeurdi 30 avril 2026 à 18h30
Cette séance sera diffusée en direct sur la page Facebook de la Ville du Bugue.

ORDRE DU JOUR

► DÉCISIONS

• DEC2026-14: Actualisation du contrat d'assurance multirisques Commune n°0082706587

► FINANCES

• Affectation des résultats 2025
• Vote des taux d'imposition 2026
• Délibération fongibilité des crédits
• Création d'une autorisation de programme pour la réhabilitation et l'extension de la Maison de Santé
• Majoration des indemnités de fonctions Commune ancien chef-lieu de canton pour les conseillers municipaux délégués
• Subventions aux associations
• Subvention voyage scolaire en Espagne pour les élèves du Collège du Bugue
• Vote du Budget primitif 2026
• Admission en non-valeur et créances éteintes
   

► RESSOURCES HUMAINES

• Création d'emplois saisonniers
• Création d'un emploi de cuisinier à temps complet et d'un emploi d'aide à la restauration collective à temps complet, dans le cadre de la préparation des repas de liaison chaude au Collège du Bugue

► ÉLUS - INSTANCES

• Droit à la formation des élus
• Désignation de deux élus au Conseil des collectivités locales du Grand site de France Vallée Vézère

► ADMINISTRATION GÉNÉRALE

• Convention de servitude de passage pour l'implantation d'une borne incendie lieu-dit
• Salvajou sur la parcelle AL 286 appartenant à M. Francis MALESCASSIER
• Convention de servitude à la société Enedis pour l'implantation d'une canalisation souterraine au lieu-dit La Terrasse parcelle AP 45

• Contrat de prestations de services pour la gestion de l'aire de camping-car

• Convention pour le cinéma de plein air Soirs des Toiles le 9 juillet 2026
• Contrat de location d'une structure gonflable avec OccitaniaPlay pour les animations du 3 mai 2026

► CONSULTATION PUBLIQUE

•  Avis à remettre par la Commune sur la demande d'enregistrement, présentée par le SMD3, relative à la régularisation administrative de la déchetterie sur la Commune sise 266 rue de la Zone artisanale

► CODE DE LA CONSTRUCTION ET DE L'HABITAT

• Détermination d'un périmètre de lutte contre les termites sur le territoire de la Commune selon les mesures réglementaires imposées aux communes dans le cadre de la prévention

► AGENCE TECHNIQUE DEPARTEMENTALE

• Approbation des statuts modifiés et désignation des représentants à l'Agence Technique Départementale

► QUESTIONS DIVERSES

Comptant sur votre présence,