PROCHAIN CONSEIL MUNICIPAL

Le Conseil Municipal du Bugue se réunira à la médiathèque G. FAYOLLE, salle Jean MONESTIER, en séance publique, le vendredi 23 octobre 2026 à 18h30.
Cette séance sera diffusée en direct sur la page Facebook de la Ville du Bugue.

ORDRE DU JOUR

> DÉCISIONS
• DEC2026-36 : Concession cimetière de la Maillerie - F ARDET Maryvonne.
• DEC2026-37 : Contentieux COMMUNE /M. DE ANDREA - Actualisation de la structure juridique et du siège du prestataire de défense.
• DEC2026-38 : Modification en cours d'exécution Maison de santé - Lot 2 Soltechnic.
• DEC2026-39 : Modification en cours d'exécution Maison de santé - Lot 2 Lagarde et Laronze.
• DEC2026-40 : Clôture régie Bibliothèque.
• DEC2026-41 : Clôture Régie Jumelage.
• DEC2026-42 : Clôture Régie TIBZ.
• DEC2026-43 : Réhabilitation ascenseur Mairie- Déclaration de sous-traitance- LIFT 19.
• DEC2026-44 : Désignation de la Maitrise d 'œuvre dans le cadre des travaux de rénovation partielle de la piscine municipale du Bugue.


> FINANCES
• Décision modificative n°3.
• Frais d'inscription au congrès des maires.


> URBANISME
• Validation du droit de préemption urbain sur les fonds de commerces, fonds artisanaux, baux commerciaux et terrains portant ou destinés à porter des commerces - Mise en place d'un périmètre de sauvegarde.


> FUNÉRAIRE
• Rétrocession de concessions funéraires au cimetière de la Maillerie :
- Famille MOUSSERON
- Famille FLORANCEAU
- Famille DUFAU


> ADMINISTRATION GENERALE
Conseil Municipal :
• Mise en place du règlement du conseil municipal selon les dispositions de l'article L2121-8 du code général des collectivités territoriales.
Forêts communales :
• Désignation de référents « Forêt-bois» (titulaire et suppléant).
Plan Intercommunal de Sauvegarde :
• Désignation d'un référent PICS.


> CONVENTIONS ET CONTRATS
Alerte et communication de crise :
• Logiciel de gestion d'alertes et communication de crise.
Informatique :
• Mise en place d'un logiciel «PHOEBUS» avec Odyssée informatique, dans le cadre de la commande publique.
Rugby :
• Convention de mise à disposition des vestiaires au Rugby Club Buguois.
Fêtes de Noël :
• Convention pour le manège.


> MARCHÉ BI-HEBDOMADAIRE
• Projet de reprise du marché bi-hebdomadaire en régie municipale à l'expiration du contrat de concession.


> RESSOURCES HUMAINES
• Création d'un emploi d'agent territorial en vue d'assurer la gestion du marché bi­hebdomadaire et pouvant avoir également des missions de sécurité.
• Formation de deux agents des services techniques dans le cadre de l'utilisation de produits biocides avec la société NPFS.


> SDE 24
• Demande de programmation de travaux coordonnés pour l'effacement des réseaux électriques en coordination avec l'éclairage public et le réseau de télécommunication Rue de Paris et Route de Périgueux.


> COMMUNE DU BUGUE / CCVH
• Permutation des locaux France Services et CIAS du Bugue.


> AFFAIRES IMMOBILIÈRES
• Vente aux enchères publiques lieu-dit Grand Camp - Parcelle AR 188 - Délibération autorisant le Maire à y participer.
• Convention d'honoraires d'avocat représentant la Commune dans le cadre de la vente aux enchères.


> CHEMIN RURAL ALIENATION
• Demande d'acquisition d'une portion de chemin rural lieu-dit « Fond Bessoune » par M. Alexandre BODIVIT et changement d'assiette - Consultation simple.
• Demande d'acquisition d'une portion de chemin rural lieu-dit « Le du Pontet Bas », traversant la propriété de M. Jean-Louis GAILLARD et changement d'assiette - Consultation simple.

> SMDE 24
• Adhésion de la commune de Jumilhac le Grand au SMDE 24 avec transfert des compétences eau potable et assainissement collectif.
• Transfert de la compétence Assainissement collectif de la commune de Sergeac au SMDE 24.
• Mise à jour des annexes statutaires du SMDE 24.


> QUESTIONS DIVERSES


Comptant sur votre présence,


Le Maire
Bernard CROUZET