MARDI 09 JUILLET 2024
Médiathèque Gérard FAYOLLE
Salle Jean MONESTIER - 18 h 00
Le Conseil Municipal du Bugue se réunira, à la Médiathèque Gérard FAYOLLE, salle Jean Monestier, en séance publique, le :
Mardi 09 juillet 2024 à 18 h 00
ORDRE DU JOUR
► DÉCISIONS :
• DEC2024-05 : Modification en cours d'exécution« prolongation des délais» du Marché de construction d'une nouvelle gendarmerie et de 7 logements de fonction - Lots 1 à 14
• DEC2024-09 : Modification en cours d'exécution - Déclaration de sous-traitance (DC4) Acte spécial modificatif ; Annule et remplace la déclaration de soustraitance du 16/02/2022 - Marché de construction d'une nouvelle gendarmerie et de 7 logements de fonction - Lot 2 Gros Œuvre
• DEC2024-10 : Indemnité contractuelle complémentaire JURIDICA dans le cadre du contentieux A. LADOWICHT / Commune LE BUGUE
• DEC2024-11 : Modification en cours d'exécution N°2 du Marché accord-cadre à bons de commande pour les travaux d'entretien et d'aménagement divers voirie, tranche ferme 2022 reconductible 3 fois - Montant mini/maxi 90 000 € TTC - 400 000 € TTC - Prestations supplémentaires - Additif au bordereau de prix
• DEC2024-12 : Contrat d'assurance multirisques Commune - Actualisation du Contrat n° 32474040997087
• DEC2024-13 : Marché de fourniture, livraison, pose et installation de toilettes publiques autonomes à lombricompostage
• DEC2024-14bis: Indemnité contractuelle JURIDICA dans le cadre du contentieux opposant la Commune du Bugue à SAS APN
• Admission en non-valeur
• De.mande de subvention DETR pour les travaux de la Place Marckolsheim
• Demande de subvention auprès de I' Agence Adour Garonne - Place Marckolsheim
• Mise en place de nouveaux tarifs pour les salles municipales Eugène Le Roy
• Mise en place de tarifs dans le cadre de la location de matériel municipal
► RESSOURCES HUMAINES :
• Modification au tableau des emplois : Avancements de grade. et promotion interne
• Création d'un emploi Agent Spécialisé des Ecoles Maternelles à compter du 1er septembre 2024
• Recrutement d'un Responsable du Restaurant Scolaire - Filière Technique suite à départ à la retraite
► ADMINISTRATION GÉNÉRALE :
Cimetière :
• Reprise des concessions funéraires en état d'abandon au cimetière du Pré Saint-Louis
Matériel sportif :
• Convention de partenariat avec le Comité Départemental de l'Union Française des OEuvres Laïques d'Education Physique (UFOLEP)
Culture :
• Convention "Cinéma de plein air"
► TRAVAUX Avenue de la Gare :
• Désignation des entreprises dans le cadre du marché de travaux de l'avenue de la Gare
• Convention avec le Conseil Départemental « Conditions de réalisation des travaux d'aménagement de l'avenue de la Gare»
► ENQUÊTE PUBLIQUE:
• Conclusions du Commissaire enquêteur suite à l'enquête publique Près de la Vézère qui s'est déroulée du 04 au 18 juin 2024
• Convention de servitude pour rnodif ication de voirie sur une partie de la parcelle AX 479 et acquisition par acte administratif d'une portion de ladite parcelle.
► QUESTIONS DIVERSES
