PROCHAIN CONSEIL MUNICIPAL

MERCREDI 09 AVRIL 2025

Médiathèque Gérard FAYOLLE

Salle Jean MONESTIER - 18 h 00

Le Conseil Municipal du Bugue se réunira, à la Médiathèque Gérard FAYOLLE, salle Jean Monestier, en séance publique, le :

Mercredi 09 avril 2025 à 18 h 00

ORDRE DU JOUR

► DÉCISIONS :

• DEC2025-04 : Modification en cours d'exécution - Déclaration sous-traitance (DC4) Marché Requalification de l'Avenue de la Gare - Lot 1 Voirie - Réseaux divers

• DEC2025-05 : Modification en cours d'exécution - Déclaration de sous-traitance (DC4). Acte spécial - Marché Requalification de l'Avenue de la Gare - Lot 1 Voirie - Réseaux divers

• DEC2025-06 : Modification en cours d'exécution - Avenant n°4 - Mise à jour administrative - Marché Maitrise d'œuvre des études de conception et de réalisation d'aménagement d'espace public - Avenue de la Gare - RD703

• DEC2025-07 : Concession cimetière « La Maillerie » - M. VALBUSA René

• DEC2025-08 : Concession cimetière « La Maillerie » - Mme QUIEROZ GOMES Maria

• DEC2025-09: Concession cimetière « La Maillerie » - M. MECHAUSSIER Patrick

• DEC2025-10 : Modification en cours d'exécution - Avenant n°1 - Marché Assurance risques statutaires agents communaux 2025-2027

• DEC2025-11 : Contrat d'assurance multirisques Commune - Actualisation du Contrat n°32474040997087

• DEC2025-12 : Modification montant encaisse Régie jumelage Le Bugue Marckolsheim

• DEC2025-13 : Assurance « Responsabilité Civile Organisateur » d'un voyage à destination de Marckolsheim du 29 mai 2025 au 1er juin 2025

► CONSEIL MUNICIPAL :

• Désignation d'un nouveau membre titulaire à la commission municipale « Petite enfance, jeunesse, affaires scolaires, comité des jeunes et des ainés, culture » suite à une erreur lors de la délibération n° 2025-02 du Conseil Municipal du 21 février 2025.

► FINANCES :

• Affectation des résultats 2024

• Vote du taux d'imposition 2025

• Délibération fongibilité des crédits

• Vote du Budget primitif 2025 - Subventions aux associations

• Demande d'un fonds de concours Communauté de Communes Vallée de l'Homme dans le cadre des travaux de voirie Vélo-route Voie Verte Allée Paul-Jean Souriau

• Augmentation de la participation financière des communes aux frais de scolarité des élèves scolarisés sur la Commune

► RESSOURCES HUMAINES :

• Création d'emplois saisonniers

► ADMINISTRATION GÉNÉRALE :

• Convention avec l'Agence Technique Départementale pour la mise en place d'un logiciel d'enregistrement du courrier de manière électronique

• Avenant au contrat de maintenance logiciels Odyssée informatique

► TRAVAUX :

Pont de Sautereau :

• Convention d'assistance à maîtrise d'ouvrage avec l'Agence Technique Départementale pour la réalisation d'une étude de faisabilité dans le cadre de la réhabilitation du pont

CAUE :

• Convention en vue de la réalisation d'une étude stratégique de la ville du Bugue par le Conseil d'Architecture, d'Urbanisme et de l'Environnement de la Dordogne

► SDE 24

• Modification des durées d'éclairage sur certains points lumineux de la Commune

► VELO-ROUTE VOIE VERTE

• Convention d'entretien des aires de pique-nique

► SPANC

• Rapport annuel 2024 sur le prix et la qualité du service public d'assainissement non collectif

► QUESTIONS DIVERSES

Comptant sur votre présence,