MERCREDI 09 AVRIL 2025
Médiathèque Gérard FAYOLLE
Salle Jean MONESTIER - 18 h 00
Le Conseil Municipal du Bugue se réunira, à la Médiathèque Gérard FAYOLLE, salle Jean Monestier, en séance publique, le :
Mercredi 09 avril 2025 à 18 h 00
ORDRE DU JOUR
► DÉCISIONS :
• DEC2025-04 : Modification en cours d'exécution - Déclaration sous-traitance (DC4) Marché Requalification de l'Avenue de la Gare - Lot 1 Voirie - Réseaux divers
• DEC2025-05 : Modification en cours d'exécution - Déclaration de sous-traitance (DC4). Acte spécial - Marché Requalification de l'Avenue de la Gare - Lot 1 Voirie - Réseaux divers
• DEC2025-06 : Modification en cours d'exécution - Avenant n°4 - Mise à jour administrative - Marché Maitrise d'œuvre des études de conception et de réalisation d'aménagement d'espace public - Avenue de la Gare - RD703
• DEC2025-07 : Concession cimetière « La Maillerie » - M. VALBUSA René
• DEC2025-08 : Concession cimetière « La Maillerie » - Mme QUIEROZ GOMES Maria
• DEC2025-09: Concession cimetière « La Maillerie » - M. MECHAUSSIER Patrick
• DEC2025-10 : Modification en cours d'exécution - Avenant n°1 - Marché Assurance risques statutaires agents communaux 2025-2027
• DEC2025-11 : Contrat d'assurance multirisques Commune - Actualisation du Contrat n°32474040997087
• DEC2025-12 : Modification montant encaisse Régie jumelage Le Bugue Marckolsheim
• DEC2025-13 : Assurance « Responsabilité Civile Organisateur » d'un voyage à destination de Marckolsheim du 29 mai 2025 au 1er juin 2025
► CONSEIL MUNICIPAL :
• Désignation d'un nouveau membre titulaire à la commission municipale « Petite enfance, jeunesse, affaires scolaires, comité des jeunes et des ainés, culture » suite à une erreur lors de la délibération n° 2025-02 du Conseil Municipal du 21 février 2025.
► FINANCES :
• Affectation des résultats 2024
• Vote du taux d'imposition 2025
• Délibération fongibilité des crédits
• Vote du Budget primitif 2025 - Subventions aux associations
• Demande d'un fonds de concours Communauté de Communes Vallée de l'Homme dans le cadre des travaux de voirie Vélo-route Voie Verte Allée Paul-Jean Souriau
• Augmentation de la participation financière des communes aux frais de scolarité des élèves scolarisés sur la Commune
► RESSOURCES HUMAINES :
• Création d'emplois saisonniers
► ADMINISTRATION GÉNÉRALE :
• Convention avec l'Agence Technique Départementale pour la mise en place d'un logiciel d'enregistrement du courrier de manière électronique
• Avenant au contrat de maintenance logiciels Odyssée informatique
► TRAVAUX :
Pont de Sautereau :
• Convention d'assistance à maîtrise d'ouvrage avec l'Agence Technique Départementale pour la réalisation d'une étude de faisabilité dans le cadre de la réhabilitation du pont
CAUE :
• Convention en vue de la réalisation d'une étude stratégique de la ville du Bugue par le Conseil d'Architecture, d'Urbanisme et de l'Environnement de la Dordogne
► SDE 24
• Modification des durées d'éclairage sur certains points lumineux de la Commune
► VELO-ROUTE VOIE VERTE
• Convention d'entretien des aires de pique-nique
► SPANC
• Rapport annuel 2024 sur le prix et la qualité du service public d'assainissement non collectif
► QUESTIONS DIVERSES
Comptant sur votre présence,
