PROCHAIN CONSEIL MUNICIPAL

VENDREDI 21 FÉVRIER 2025

Médiathèque Gérard FAYOLLE

Salle Jean MONESTIER - 18 h 00

Le Conseil Municipal du Bugue se réunira, à la Médiathèque Gérard FAYOLLE, salle Jean Monestier, en séance publique, le :

Vendredi 21 février 2025 à 18 h 00

ORDRE DU JOUR

► DÉCISIONS :

• DEC2024-37 : Modification en cours d'exécution- Déclaration de sous-traitance (DC4) - Marché requalification de l'avenue de la Gare - Lot 1 Voirie - Réseaux divers

• DEC2024-38 : M57 Fongibilité des crédits: Décision modificative portant virement de crédit de chapitre à chapitre

• DEC2025-01 : Indemnité AXA - Sinistre barrières - Place de la Farge

• DEC2025-02 : Avenant n°1 au bail professionnel Coop Alpha - Cession de droit au bail

• DEC2025-03 : Concession cimetière La Meillerie - M. François LARROUSSINIE

► CONSEIL MUNICIPAL :

Suite au décès de Mme Maryvonne PIQUES, Conseillère municipale:

• Désignation d'un nouveau délégué suppléant, au Syndicat Intercommunal de transport scolaire du Bugue

• Désignation d'un nouveau membre aux commissions municipales :

- Développement économique (Suppléant)

- Petite enfance, jeunesse, affaires scolaires, comité des jeunes et des ainés, culture (Titulaire)

- Nouvelles technologie de l'information et de la communication, sécurité et prévention des risques naturels (Suppléant)

- Conseil Municipal des Jeunes (Suppléant)

- Comité de Jumelage

► FINANCES :

• Présentation et vote du CFU 2024

• Cessions et immobilisations 2024

• Indemnisation commerce en raison des travaux Route de la Gare

• Don Mayotte

► ADMINISTRATION GÉNÉRALE :

Conventions diverses :

• Renouvellement de la convention pour le contrôle technique des PEI avec le SDIS 24

• Renouvellement de la convention de stérilisation et d'identification des chats libres et sauvages avec la Fondation 30 millions d'amis

• Convention fourrière 2025 avec la SPA de Bergerac

• Convention de stage recyclage armement du Policier municipal

• Convention de prêt d'exposition « Parfums de fleurs» avec la Bibliothèque Départementale

Associations :

•Adoption d'un règlement financier pour les subventions

•Conventions de mise à disposition du local 9 rue de la République au profit des associations Waati Nooma et Point Org.

► IMMOBILIER :

• Correction d'une erreur matérielle - Aliénation chemin rural« Brin d'Amour »

► SPORT

•Candidature de la Commune au Label« Ville active et sportive»

► CIMETIÈRE :

•Concessions en état d'abandon - Reprise de procédure - Cimetière Pré St­ Louis

► TRAVAUX

Groupe médical/ Maison de Santé :

• Convention d'assistance à maitrise d'ouvrage avec !'Agence Technique Départementale dans le cadre des travaux de la Maison de Santé

Piscine municipale rénovation :

• Convention d'assistance à maitrise d'ouvrage avec l'Agence Technique Départementale dans le cadre des travaux de réhabilitation de la piscine municipale

► ENVIRONNEMENT :

• Régularisation administrative d'un établissement de préparation et de conservation de produits alimentaires d'origine animale - SARL Maison COUDEYRAT- Avis de la Commune

► SDE 24 :

• Demande au SDE 24 d'une étude en vue du remplacement de 2 lampadaires Allée Paul Jean Souriau

• Convention groupement de commandes pour l'achat de prestations nécessaires à la rénovation énergétique de bâtiments publics

► SMDE 24 :

• Adhésion et transferts de compétences des communes de Journiac et de Saint Vincent de Cosse au SMDE 24

► QUESTIONS DIVERSES

Comptant sur votre présence,