PROCHAIN CONSEIL MUNICIPAL

Le Conseil Municipal du Bugue se réunira à la Médiathèque Gérard FAYOLLE, Salle Jean Monestier, en séance publique, le mardi 28 octobre 2025 à 18h00

ORDRE DU JOUR

► DECISIONS
• DEC2025-19 : Contrat de protection juridique« Résoluo commune» avec l'agence AXA au Bugue
• DEC2025-20B: Modification en cours d'exécution n°3 - Marché accord-cadre à bons de commande pour les travaux d'entretien et d'aménagement divers de la voirie - Tranche ferme 2022 reconductible 3 fois - Montant mini/maxi 90 000 € TTC / 400 000 € TTC
- Prestations supplémentaires - Additif au bordereau de prix
• DEC2025-21 : Concession cimetière de la Maillerie - M. MOULIA André
• DEC2025-22 : Indemnités Groupama - Sinistre JUMPY DT-319-PL
• DEC2025-23 : Travaux de rénovation énergétique et d'extension de la Maison médicale - Choix du coordonnateur Mission de Contrôle Technique
• DEC2025-24 : Travaux de rénovation énergétique et d'extension de la Maison médicale - Choix du coordonnateur Mission de Sécurité et de Protection de la Santé
• DEC2025-25 : Concession cimetière de la Maillerie - M. LEMOINE Jacky
• DEC2025-26 : Concession columbarium cimetière de la Maillerie - M. ELIE Serge

► FINANCES
• Décision Modificative n°2
• Fixation de la durée d'amortissement du compte 204132
• Mutualisation de 20% de la dotation des aménités rurales des communes du Grand Site de France Vallée de la Vézère et convention de participation financière
• Subvention complémentaire pour un enfant - Voyage en Italie

► RESSOURCES HUMAINES
• RIFSEEP : Modification de la délibération du 1er décembre 2017, de mise en place du régime indemnitaire, suite à la parution de nouveaux décrets
• Détermination des taux de promotion au titre des avancements de grade
• Modification au tableau des emplois - Création d'un poste Rédacteur territorial, au titre de la promotion interne
• Modification du temps de travail d'un emploi à temps non complet
• Participation financière à la formation concours d'Educateur des activités physiques et sportives
• CACES Service technique

► ADMINISTRATION GENERALE
Informatique :
• Odyssée informatique - Renouvellement du contrat 3 C et de maintenance des logiciels
• Renouvellement du contrat de maintenance logiciel LOGIDOC
• Renouvellement du contrat Réseau des Communes - Site internet des commerces
Élections:
• Convention pour la réalisation des travaux de mise sous pli de la propagande électorale des élections municipales
Manège :
• Convention manège pour la période des fêtes de fin d'année
Cassiopéa :
• Avenant à la convention de partenariat sur la prise en charge du service de téléassistance CASSIOPÉA
Pompiers :
• Convention de mise à disposition de certains locaux communaux en vue de manœuvres et d'exercices des pompiers
• Convention avec le SDIS pour l'utilisation de la cour de l'école élémentaire

► IMMOBILIER
• Aliénation d'une portion de chemin rural et changement d'assiette Lieu-dit« Cumont» Indivision BONNOT Sébastien, suite à consultation simple

► TRAVAUX
• Lancement des études par le SDE 24 pour le renouvellement de l'éclairage du stade de rugby
• Modification de la durée d'éclairage public sur certains secteurs de la Commune

► SYNDICAT MIXTE PERIGORD NUMERIQUE
• Convention pour la réalisation des équipements propres d'adduction au droit du terrain pour le raccordement au réseau ouvert au public (fibre) sur l'aire de camping-cars

► SMD3
• Convention de coopération pour la prévention, constatation des infractions relatives à l'abandon d'ordures, de déchets ou d'autres objets et enlèvement des dépôts sauvages

► COMMUNAUTE DE COMMUNES V ALLEE DE L'HOMME
• Renouvellement de la Charte Ménage Sain
• Rénovation de l'habitat - Aide communale dans le cadre du volet 3 du Pacte Territorial Périgord Noir Rénov

► SPORT
• Charte Qualité Label « Commune sport pour tous » 
• Cérémonie nationale de remise du label « Ville active et sportive» à Nice et prise en charge des frais de mission

► INFORMATION
Affaire Contentieux Alex LADOWICHT / Commune du Bugue

► QUESTIONS DIVERSES